Pascal Devienne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: DEVIENNE (Pascal)
Objet:
commissaire de justice sous le titre d'huissier de justice
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
Groupe:
Commissariat de justice sous le titre d'huissier de justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Mérignac (Gironde)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000048307427(source JORF)
cessation de fonction
03 Novembre 202303/11/2023
De: Devienne Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel ser- vant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2020-11-01"
INTJ2025287S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: DEVIENNE (Pascal)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Mérignac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000039638603(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Devienne Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Devienne Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Devienne, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-12-01"
INTJ1328511S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201416/01/2014
De: Devienne Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Devienne (Pascal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Devienne (Pascal) et Rouge (Tiphaine), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000019425928(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 200805/09/2008
De: Devienne (Pascal)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000161852(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.